Mentions Légales

En vigueur au 03/11/2023

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Adresse de courrier électronique : contact@orus-energy.com.
N° de TVA intracommunautaire : FR85979179975
Le Directeur de la publication est FANNY SAUVEE
ci-après l'"Editeur".

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ARTICLE 2 - ACCES AU SITE

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‍ARTICLE 3 – CONTENU DU SITE 

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‍ARTICLE 4 – GESTION DU SITE

‍Pour la bonne gestion du Site, l'Editeur pourra à tout moment :
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- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
- suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.
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ARTICLE 5 – LIENS HYPERTEXTES

‍La mise en place par vous-même de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'Editeur, sollicitée par courriel à l'adresse suivante : 49 RUE DU MOULIN VERT 75014 PARIS. 
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L'Editeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'Editeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'Editeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'Editeur.

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